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TABLE DES MATIERES

 

Nature du document Référence Description  
Présentation
Le responsable technique qualifié: RTQ
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Résumé   Le responsable technique qualifié . Questions /Réponses
par D.Bouchard (nov 2006).
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Diaporama   Responsabilité du RTQ (responsable technique qualifié)
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Document La feuille de route formation moniteur.
Voir
 
LES LOIS / REGLEMENTS
 
Loi   Règlement pour les Ecoles de Voile.
Voir
Document   Quelques références réglementaires
Voir
Loi Légifrance Le code du sport artticle 212 Voir
Réglement   Arrêté du 20 juin 2003
Voir
Modéle Modèle de document pour l l'organisation du dispositif de surveillance et d'intervention. (DSI) Voir
 
 
 
Info CDV91 L'aide aux permis bateau Voir

 


 


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